Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELLECHASSE
G.V.G. – GRANDS VINS DE GIRONDE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1436004
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2027

Présentation de la marque BELLECHASSE

Déposée le 18 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.V.G. – GRANDS VINS DE GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLECHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.V.G. – GRANDS VINS DE GIRONDE domicilié(e) Domaine du Ribet - 33450 - SAINT LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 583 255 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BELLECHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELLECHASSE arrivera à expiration en date du 18 novembre 2027.

G.V.G. – GRANDS VINS DE GIRONDE a également déposé les autres marques suivantes : CH. GAULTIER C , ROUGE DE FRANCE , CHATEAU GRAGNOS , CHATEAU BARTHEZ , T. DE VIAL , BARON DE LA LIGNE , MELLITUS , TROIS CELLIERS , LES CHEVALIERS DU FRANC TERROIR , CO COEUR D'OR


G.V.G. – GRANDS VINS DE GIRONDE, Société par actions simplifiée - Domaine du Ribet - 33450 - SAINT LOUBES - France - SIREN 775583255


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Renouvellement sans limitation n°2095886 - Publication au BOPI 1997-38

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2007 n°2345107 - Publication au BOPI 2007-06-27

Inscription - Transmission de propriété n°42653 - Publication au BOPI

Inscription le 12 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°186029 - Publication au BOPI 1995-06-12

Inscription - Changement de dénomination n°44873 - Publication au BOPI

Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64338 - Publication au BOPI 1992-06-25

Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64339 - Publication au BOPI 1992-06-25

Errata sur les inscriptions - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 4 avril 2013 - Erratum;Changement de dénomination n°598063 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2017 n°2658679 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-07

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.